Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASARS
CHU AMIENS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
3744848
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2020
BASARS de CHU AMIENS

Présentation de la marque BASARS

Déposée par voie électronique le 9 juin 2010 par la société CHU AMIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société CHU AMIENS domicilié(e) 1 PLACE VICTOR PAUCHET - 80054 - AMIENS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 268 000 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVELIA domicilié(e) 53 AVENUE DE L'EUROPE - 80000 - AMIENS - France.

La marque BASARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASARS est expirée depuis le 9 juin 2020.

CHU AMIENS a également déposé les autres marques suivantes : ESPRI , SPOT (Screening Patients Optimizing Trials) , AmiensCog


CHU AMIENS, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 1 PLACE VICTOR PAUCHET - 80054 - AMIENS Cedex - France - SIREN 268000148


SVELIA - 53 AVENUE DE L'EUROPE - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Logiciels (programmes enregistrés).