Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHTM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHTM domicilié(e) 15 chemin de Fontville - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 393 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque NOVALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALY est expirée depuis le 7 janvier 2023.
CHTM, Société par Actions Simplifiée - 15 chemin de Fontville - 69130 - ECULLY - France - SIREN 505393009
NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Produits cosmétiques, savons, shampoings, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, laques, gels coiffants, colorants et décolorants pour les cheveux, produits capillaires à usage cosmetique ;
Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services de salons de coiffure et de beauté, manucure, maquillage, massage.
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