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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cht 112 rue reaumur 75002
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LE SAC DU BOULANGER THE FRENCH BAKER S BAG
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAC DU BOULANGER THE FRENCH BAKER S BAG
sarl cht sarl 112 rue reaumur 75002
charly taieb

Numéro de dépôt :
3627885
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2019
LE SAC DU BOULANGER THE FRENCH BAKER S BAG de cht 112 rue reaumur 75002

Présentation de la marque LE SAC DU BOULANGER THE FRENCH BAKER S BAG

Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cht 112 rue reaumur 75002 et charly taieb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SAC DU BOULANGER THE FRENCH BAKER S BAG »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) cht 112 rue reaumur 75002 - France et charly taieb domicilié(e) 88 bis riquet,75018 paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl cht domicilié(e) 112 reaumur,75002 paris - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAC DU BOULANGER THE FRENCH BAKER S BAG est expirée depuis le 5 février 2019.


sarl cht sarl 112 rue reaumur 75002 - France

charly taieb - 88 bis riquet,75018 paris - 75018 - France


sarl cht - 112 reaumur,75002 paris - 75002 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°518917 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592322 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.