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Marques déposées par CHS
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XAPA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XAPA
CHS

Numéro de dépôt :
4416783
Date de dépôt :
03/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2028
XAPA de CHS

Présentation de la marque XAPA

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2018 par CHS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est CHS domicilié(e) 53 rue du Grand Jardin - CS 11879 - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHS, Monsieur BRUNO BESSEC domicilié(e) 53 rue du Grand Jardin - CS 11879 - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France.

La marque XAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAPA arrivera à expiration en date du 3 janvier 2028.


CHS - 53 rue du Grand Jardin - CS 11879 - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France


CHS, Monsieur BRUNO BESSEC - 53 rue du Grand Jardin - CS 11879 - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745356 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Cuir ; peaux d'animaux ; parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.