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Marques déposées par la société CHS de Saint-Egreve
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Centre Hospitalier Alpes-Isère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Hospitalier Alpes-Isère
CHS de Saint-Egreve, Etablissement Public Départemental d'Hospitalisation

Numéro de dépôt :
3731746
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
Centre Hospitalier Alpes-Isère de CHS de Saint-Egreve

Présentation de la marque Centre Hospitalier Alpes-Isère

Déposée le 14 avril 2010 par la société CHS de Saint-Egreve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre Hospitalier Alpes-Isère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société CHS de Saint-Egreve domicilié(e) 3 rue de la Gare - 38120 - SAINT-EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 800 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHS de Saint-Egreve domicilié(e) 3 rue de la Gare - 38120 - SAINT-EGREVE - France.

La marque Centre Hospitalier Alpes-Isère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Hospitalier Alpes-Isère est expirée depuis le 14 avril 2020.


CHS de Saint-Egreve, Etablissement Public Départemental d'Hospitalisation - 3 rue de la Gare - 38120 - SAINT-EGREVE - France - SIREN 263800211


CHS de Saint-Egreve - 3 rue de la Gare - 38120 - SAINT-EGREVE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.