Marque expirée - Marque en non vigueur

Les éditions du Sénéchal
Chrystèle GAILLAC

Numéro de dépôt :
3578774
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2018
Les éditions du Sénéchal de Chrystèle GAILLAC

Présentation de la marque Les éditions du Sénéchal

Déposée le 28 mai 2008 par Chrystèle GAILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les éditions du Sénéchal »

Le déposant est Chrystèle GAILLAC domicilié(e) 7 rue du Sénéchal,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chrystèle GAILLAC domicilié(e) 7 rue du Sénéchal,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les éditions du Sénéchal est expirée depuis le 28 mai 2018.

Chrystèle GAILLAC a également déposé les autres marques suivantes : ON – Origines Naturelles


Chrystèle GAILLAC - 7 rue du Sénéchal,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Chrystèle GAILLAC - 7 rue du Sénéchal,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.