Déposée le 12 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) CHRYSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCEPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRYSO domicilié(e) 2 bis, rue de la Division Leclerc, 91380 CHILLY-MAZARIN (dossier no 2033553) - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 200 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2033553) - France.
La marque ACCEPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRYSO S.A. - 2 bis, rue de la Division Leclerc, 91380 CHILLY-MAZARIN (dossier no 2033553) - France - SIREN 964200497
NOVAMARK - (dossier no 2033553) - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1994 n°2033553 - Publication au BOPI 1994-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, le bâtiment, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;adjuvants en particulier du béton, plastifiants, fluidifiants, agents entraîneurs d'air, accélérateurs-antigel, retardateurs de prise, produits hydrofuges;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie;produits pour collage, produits de traitement de surface.Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;produits de scellement, produits de démoulage;tuyaux rigides non métalliques, produits pour la construction de routes, asphalte, poix et bitume; maisons transportables non métalliques, monuments non métalliques, cheminées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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