Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNAL
Numéro de dépôt :
1175016
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SIGNAL
Déposée le 29 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) CHRYSO S.A Route d'Orléans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIGNAL est expirée depuis le 29 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48