Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
CHRYSLER MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1470860
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1998

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 13 juin 1988 par CHRYSLER MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHRYSLER MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 12000 Chrysler Drive, Highland Park, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

CHRYSLER MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : VALIANT SIGNET , G T X , PORTOFINO , DAYTONA , AMPLEX , SUBURBAN , TRADESMAN , DCPD , (Marque figurative) , SPORT SUBURBAN


CHRYSLER MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 12000 Chrysler Drive, Highland Park, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Inscription le 27 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48310 - Publication au BOPI 1990-09-27

Véhicules à moteur, leurs pièces détachées et accessoires, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées et accessoires de ces appareils de locomotion.Tous services de constructions et de réparations, constructions d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie;réparation de mobilier, instruments, outils.Tous services de transport et d'entrepôt;transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; location de garages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.