Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEBRING
CHRYSLER CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
96648833
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SEBRING
Déposée le 31 octobre 1996 par la société CHRYSLER CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEBRING »
Le déposant est la société CHRYSLER CORPORATION domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hilles, Etat du Michigan 48326-2766 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRYSLER CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hilles, Etat du Michigan 48326-2766 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 8 décembre 1997 - Rejet total n°246818 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Rejet total n°246818 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 20 février 1997 - Retrait partiel n°232949 - Publication au BOPI 1997-02-20
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Véhicules et leurs pièces constitutives; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Véhicules automobiles, caisses de véhicules automobiles, moteurs; turbines hydrauliques, pédales d'accélérateur, roulements, capots, pare-chocs, cylindres, blocs-cylindres, châssis, pédales d'embrayage, embrayage du système d'entraînement, transmissions hydrodynamiques, roue de secours et housses de pneu, indicateurs de direction, roulements, chaînes et courroies de transmission, tuyaux d'alimentation ajustés, mâchoires de frein, garnitures et caoutchoucs, leviers de changement de vitesse, chassis du capot, capots doublés textile, klaxons à poire, circuits hydrauliques ou pneumatiques, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies d'arbres à cames, convertisseurs de couple, accouplements hydrauliques, essieux, roues, moyeux de roues, jantes de roues, raccords de chambres en caoutchouc naturel, chambres internes en caoutchouc naturel dotées de leurs raccords, fer de menus ouvrages du véhicule, porte-bagages, rétroviseurs, garde-boue, brides de fixation des garde-boue, pignons du démarreur, couvercles de protection des ressorts, cadres et grilles du radiateur, marchepieds, amortisseurs,pare-chocs en caoutchouc naturel, systèmes antipollution, masses d'équilibrage pour roues, silencieux, supports de roues de secours, jumelles de ressort, bottiers de direction, roues motrices, chaînes de transmission et de revêtements protecteurs, pneumatiques et pompe de gonflage des pneus, accouplements à roue libre, barres de torsion, joints articulés pour systèmes d'entraînement, valves pour roues, alarmes réversibles, pare-brise, bouchons du réservoir d'essence ou de fuel, réservoirs d'essence et de fuel, caisses, freins, garnitures d'embrayage, systèmes de démarrage électrique, boîtes de vitesses, roues dentées, ressorts, ventilateurs, mécanismes de transmission et d'entraînement, cylindres, tableaux de bord, coffrages en plastique, essuie-glaces et mécanismes de commandes ainsi que pièces de rechange pour essuie-glace, emplâtres pour roues, pare-brise et vitres profilées, appuis-tête pour sièges, sièges et ceintures de sécurité pour enfants, housses de siège adaptées, galeries.Tous les éléments précités sont des pièces ou habillages pour véhicules terrestres, par air ou eau
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