Déposée le 9 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRYSALIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA CORBEILLE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRYSALIDE domicilié(e) 5 Rue de JALLANS - 28200 - CHATEAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 106 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXTENSO Audit Expertise Conseil, M. NOURISSON Patrick domicilié(e) 5 AVENUE des Droits de l'Homme, 75701 - 45057 - ORLEANS cedex - France.
La marque LA CORBEILLE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270593.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRYSALIDE, société à responsabilité limitée - 5 Rue de JALLANS - 28200 - CHATEAUDUN - France - SIREN 819106196
IN EXTENSO Audit Expertise Conseil, M. NOURISSON Patrick - 5 AVENUE des Droits de l'Homme, 75701 - 45057 - ORLEANS cedex - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Sagou, succédanés du café ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Services de vente au détail ou en gros en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web sur Internet) ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées, où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, agrumes, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruit, sirops pour boissons, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée (tous les produits vendus précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
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