Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau PASBA-ville PASBA 59/62 Programme Ambulatoire de sevrage en boissons alcoolisees pasba-ville.fr
CHRU de Lille, Etablissement Public de Santé

Numéro de dépôt :
3862637
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
Réseau PASBA-ville PASBA 59/62 Programme Ambulatoire de sevrage en boissons alcoolisees pasba-ville.fr de CHRU de Lille

Présentation de la marque Réseau PASBA-ville PASBA 59/62 Programme Ambulatoire de sevrage en boissons alcoolisees pasba-ville.fr

Déposée le 23 septembre 2011 par la société CHRU de Lille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau PASBA-ville PASBA 59/62 Programme Ambulatoire de sevrage en boissons alcoolisees pasba-ville.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société CHRU de Lille domicilié(e) 2 avenue Oscar Lambret - 59037 - LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 906 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRU de Lille domicilié(e) 2 avenue Oscar Lambret - 59037 - LILLE Cedex - France.

La marque Réseau PASBA-ville PASBA 59/62 Programme Ambulatoire de sevrage en boissons alcoolisees pasba-ville.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau PASBA-ville PASBA 59/62 Programme Ambulatoire de sevrage en boissons alcoolisees pasba-ville.fr est expirée depuis le 23 septembre 2021.

CHRU de Lille a également déposé les autres marques suivantes : ABOS – A biological atlas of obesity and metabolic diseases , EPIMAD , RESIDENT, AIDANT ET SOIGNANT SILVER CONCEPT BY CHRU DE LILLE ET CLUBSTER SANTE , HOPIDOM HOSPITALISATION À DOMICILE , Hôpital Universitaire de Lille , ONCO LILLE FROM SCIENCE TO CARE , STROKavenir Stroke Translational Research Network , CHU de Lille , Centre Hospitalier Régional Universitaire de Lille , HOP' line CHRU


CHRU de Lille, Etablissement Public de Santé - 2 avenue Oscar Lambret - 59037 - LILLE Cedex - France - SIREN 265906719


CHRU de Lille - 2 avenue Oscar Lambret - 59037 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Publicité : apposition de la marque Pasba sur tout document informatif. Diffusion de matériel publicitaire (via les affiches publicitaires, le site Internet ou encore via la distribution de flyers) et reproductions de documents ;

Formation : formation des personnels médicaux et paramédicaux dans le domaine du sevrage alcoolique. Information en matière de divertissement et d'éducation : prévention et sensibilisation du public aux dangers de l'alcool. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès : tenue d'une assemblée générale annuelle des différents partenaires pour le développement et la promotion du réseau de santé ;

Services médicaux : actes infirmiers dans le domaine du sevrage ambulatoire d'alcool. Prise en charge (services médicaux) des patients avant et après sevrage par des infirmières de ville conventionnées.