Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT de CANCÉROLOGIE de BRETAGNE OCCIDENTALE
CHRU de Brest, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3908011
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
INSTITUT de CANCÉROLOGIE de BRETAGNE OCCIDENTALE de CHRU de Brest

Présentation de la marque INSTITUT de CANCÉROLOGIE de BRETAGNE OCCIDENTALE

Déposée le 22 mars 2012 par CHRU de Brest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT de CANCÉROLOGIE de BRETAGNE OCCIDENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est CHRU de Brest, Etablissement public de santé domicilié(e) 2 avenue Foch - 29609 - BREST Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRU de Brest, M. BRAJEUL Rémi domicilié(e) 2 avenue Foch - 29609 - BREST Cedex - France.

La marque INSTITUT de CANCÉROLOGIE de BRETAGNE OCCIDENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT de CANCÉROLOGIE de BRETAGNE OCCIDENTALE est expirée depuis le 22 mars 2022.


CHRU de Brest, Etablissement public de santé - 2 avenue Foch - 29609 - BREST Cedex - France


CHRU de Brest, M. BRAJEUL Rémi - 2 avenue Foch - 29609 - BREST Cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.