Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur CHRRISTOPHE RONDU, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGL 02, monsieur DENIS SOMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « telecommande-direct » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Les déposants sont monsieur CHRRISTOPHE RONDU domicilié(e) 17 rue Pierre Blanche - 69570 - DARDILLY - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DGL 02 domicilié(e) LE NORLY 2 BAT 4, 39 Chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur DENIS SOMME domicilié(e) 3 Impasse Vieux Tilleul - 69890 - LA TOUR SALVAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGL 02, M. DENIS SOMME domicilié(e) LE NORLY 2 BAT 4, 39 CHemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France.
La marque telecommande-direct a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque telecommande-direct est expirée depuis le 9 octobre 2022.
M. CHRRISTOPHE RONDU - 17 rue Pierre Blanche - 69570 - DARDILLY - France
DGL 02, SARL - LE NORLY 2 BAT 4, 39 Chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 4
M. DENIS SOMME - 3 Impasse Vieux Tilleul - 69890 - LA TOUR SALVAGNY - France
DGL 02, M. DENIS SOMME - LE NORLY 2 BAT 4, 39 CHemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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