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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOT
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RAPPORT QUALITE TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPPORT QUALITE TEMPS
CHRONOPOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94516433
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque RAPPORT QUALITE TEMPS

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPPORT QUALITE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOT domicilié(e) 41 rue Camille Desmoulins, 92442 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges-Edouard BUET CHRONOPOST - France.

La marque RAPPORT QUALITE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPPORT QUALITE TEMPS est expirée depuis le 20 avril 2004.


CHRONOPOT (Société Anonyme) - 41 rue Camille Desmoulins, 92442 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383960135


Monsieur Georges-Edouard BUET CHRONOPOST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

- Distribution (livraison) de produits - Emmagasinage, entreposage - Location d'entrepôts, livraison de marchandises - Livraison de colis - Dépôts de marchandises