Déposée le 27 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRONOPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRONOTRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRONOPOST domicilié(e) 3 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CHRONOTRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRONOPOST, Société par actions simplifiée - 3 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND - 75014 - PARIS - France - SIREN 383960135
IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Inscription le 15 juin 2009 - Changement d'adresse n°499742 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2010 n°2426943 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-05
Inscription le 19 février 2015 - Changement d'adresse n°643387 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728753 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21
Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, micro-ordinateurs, leurs accessoires, à savoir, cartes additionnelles, câbles d'extension, modems, lecteurs de disquettes et de disques audionumériques ; leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo, cassettes, cartes magnétiques, bandes magnétiques ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images. Emballages en papier ou en carton ; papier d'emballage ; sacs, enveloppes et sachets en papier ; boîtes en papier ou en carton ; feuilles, sachets et sacs en matière plastique pour l'emballage ; articles de papeterie, crayons, stylos, articles de bureau (à l'exception des meubles), prospectus, publications imprimées, livres, journaux, revues périodiques, affiches, calendriers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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