Déposée le 19 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHRONO GROUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST domicilié(e) 14, boulevard des Frères Voisin,92795 ISSY LES MOULINEAUX - 92795 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CHRONO GROUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRONOPOST (société anonyme) - 14, boulevard des Frères Voisin,92795 ISSY LES MOULINEAUX - 92795 - France - SIREN 383960135
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 15 juin 2009 - Changement d'adresse n°499742 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Papiers d'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; enveloppes (papeterie) ; tubes en carton ; cartonnages. Télécommunications ; communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission d'informations, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site internet. Transport en automobile ; transport aérien ; transport en bateau ; transport en chemins de fer ; collecte, entreposage et distribution de colis, de journaux, de courriers ; messagerie (courriers ou marchandises) ; informations en matière d'entreposage, de transport ; camionnage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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