Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONO CONFORT
CHRONOPOST (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3064114
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque CHRONO CONFORT

Déposée le 13 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST domicilié(e) 14, boulevard des Frères Voisin, 92795 Issy-Les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque CHRONO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONO CONFORT est expirée depuis le 13 novembre 2010.

CHRONOPOST a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOPHONE , LES MAITRES DU TEMPS , CHRONOTEL , AUTOURDUWORLD , CHRONOPASS PREMIUM , CHRONOFREE , ALLO CHRONO , CHRONOTRACK , CHRONOFETE , TED


CHRONOPOST (société anonyme) - 14, boulevard des Frères Voisin, 92795 Issy-Les-Moulineaux - France - SIREN 383960135


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Papiers d'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement, feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; enveloppes (papeterie) ; cartonnages, tubes en carton. Télécommunications, communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques ; messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs, par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux ; transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet, transmission d'offres commerciales par voie électronique ; communications par réseau de fibres optiques. Transport en automobile, transport aérien, transport en bateau, transport en chemins de fer ; distribution de colis, de journaux, de courriers ; messagerie (courriers ou marchandises) ; entreposage, informations en matière d'entreposage, informations en matière de transport ; camionnage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.