Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRONO LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARP DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRONO LOISIRS domicilié(e) 1 CHEMIN de la coume, BP 90185 - 09301 - LAVELANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 703 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chrono Loisirs, M. BERNARD LOPEZ domicilié(e) 1 CHEMIN de la coume, BP 90185 - 09301 - LAVELANET - France.
La marque CARP DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRONO LOISIRS, SARL - 1 CHEMIN de la coume, BP 90185 - 09301 - LAVELANET - France - SIREN 481703049
Chrono Loisirs, M. BERNARD LOPEZ - 1 CHEMIN de la coume, BP 90185 - 09301 - LAVELANET - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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