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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHROMOSOME
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chromosome LOCATION-VENTE DE MATERIEL MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chromosome LOCATION-VENTE DE MATERIEL MEDICAL
CHROMOSOME, SARL

Numéro de dépôt :
3753464
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/07/2020
chromosome LOCATION-VENTE DE MATERIEL MEDICAL de CHROMOSOME

Présentation de la marque chromosome LOCATION-VENTE DE MATERIEL MEDICAL

Déposée le 13 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHROMOSOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « chromosome LOCATION-VENTE DE MATERIEL MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHROMOSOME domicilié(e) LE FRAGONARD – LES HAMEAUX DU SOLEIL - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 670 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHROMOSOME domicilié(e) LE FRAGONARD – LES HAMEAUX DU SOLEIL - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

La marque chromosome LOCATION-VENTE DE MATERIEL MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chromosome LOCATION-VENTE DE MATERIEL MEDICAL est expirée depuis le 13 juillet 2020.


CHROMOSOME, SARL - LE FRAGONARD – LES HAMEAUX DU SOLEIL - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 499670552


CHROMOSOME - LE FRAGONARD – LES HAMEAUX DU SOLEIL - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.