Déposée le 26 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chrometiq
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TESLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chrometiq domicilié(e) Val d'Amboise, Boulevard du Sevrage, Lieu dit La Ramée - 37530 - POCE SUR CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 887 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chrometiq, M. Baucher Eric domicilié(e) Val d'Amboise, Boulevard du Sevrage, Lieu dit La Ramée - 37530 - POCE SUR CISSE - France.
La marque TESLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESLA est expirée depuis le 26 avril 2024.
Chrometiq a également déposé les autres marques suivantes : TESLA , VAPCOD , EGO TWIST
Chrometiq, SAS - Val d'Amboise, Boulevard du Sevrage, Lieu dit La Ramée - 37530 - POCE SUR CISSE - France - SIREN 517887261
Chrometiq, M. Baucher Eric - Val d'Amboise, Boulevard du Sevrage, Lieu dit La Ramée - 37530 - POCE SUR CISSE - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Coffrets de cigarettes électroniques ; batteries avec et sans variateurs de puissances, mods mécanique et électroniques ; clearomiseurs, cartomiseurs ; articles pour fumeurs et vapoteurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires.
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