Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Municipalité Info Municipalité Info Municipalité Info
Christopher MANN

Numéro de dépôt :
3179138
Date de dépôt :
06/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012
Municipalité Info Municipalité Info Municipalité Info de Christopher MANN

Présentation de la marque Municipalité Info Municipalité Info Municipalité Info

Déposée le 6 août 2002 par Christopher MANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Municipalité Info Municipalité Info Municipalité Info » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est Christopher MANN domicilié(e) 46 bis, rue Corentin Carré, ,35000 Rennes - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christopher Mann domicilié(e) 46 bis, rue Corentin Carré,35000 Rennes - 35000 - France.

La marque Municipalité Info Municipalité Info Municipalité Info a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Municipalité Info Municipalité Info Municipalité Info est expirée depuis le 6 août 2012.


Christopher MANN - 46 bis, rue Corentin Carré, ,35000 Rennes - 35000 - France


Christopher Mann - 46 bis, rue Corentin Carré,35000 Rennes - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Elaboration (conception) de logiciels. Services juridiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites web) . Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Services d'affichage électronique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, bornes informatiques d'accès à un réseaux informatique municipal et mondial. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.