Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fasces Nébulées
M. Christopher Guézou
Mlle Isabelle Laot

Numéro de dépôt :
4278208
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
Les Fasces Nébulées de Christopher Guézou

Présentation de la marque Les Fasces Nébulées

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par monsieur Christopher Guézou et mademoiselle Isabelle Laot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fasces Nébulées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Christopher Guézou domicilié(e) 30 RUE de la fontaine - 56300 - PONTIVY - France et mademoiselle Isabelle Laot domicilié(e) 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christopher Guézou domicilié(e) 30 RUE de la fontaine - 56300 - PONTIVY - France.

La marque Les Fasces Nébulées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fasces Nébulées arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

Christopher Guézou a également déposé les autres marques suivantes : Les Cas Brassés


M. Christopher Guézou - 30 RUE de la fontaine - 56300 - PONTIVY - France

Mlle Isabelle Laot - 30 rue de la fontaine - 56300 - Pontivy - France


M. Christopher Guézou - 30 RUE de la fontaine - 56300 - PONTIVY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Couture ; services d'imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .