Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO 1-49 CARTE
CHRISTOPHER CORDELL, Les Romarins, 326, Route de Fontvieille, 06250 MOUGINS.

Numéro de dépôt :
1331452
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1995
LOTO 1-49 CARTE de CHRISTOPHER CORDELL

Présentation de la marque LOTO 1-49 CARTE

Déposée le 14 novembre 1985 par CHRISTOPHER CORDELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOTO 1-49 CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHRISTOPHER CORDELL, Les Romarins, 326, Route de Fontvieille, 06250 MOUGINS. - France.

La marque LOTO 1-49 CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO 1-49 CARTE est expirée depuis le 14 novembre 1995.


CHRISTOPHER CORDELL, Les Romarins, 326, Route de Fontvieille, 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Papier, carton et produits en ces matières;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.