Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON AUTONHOME Habitat Eco-Responsable
Monsieur Christopher Brice Pierre BISSCHOP - BOUCARDEY

Numéro de dépôt :
4625287
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
LA MAISON AUTONHOME Habitat Eco-Responsable de Christopher Brice Pierre BISSCHOP - BOUCARDEY

Présentation de la marque LA MAISON AUTONHOME Habitat Eco-Responsable

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par monsieur Christopher Brice Pierre BISSCHOP - BOUCARDEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON AUTONHOME Habitat Eco-Responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Christopher Brice Pierre BISSCHOP - BOUCARDEY domicilié(e) 2510 Route de Thônes - - 74290 - ALEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI QUERE ET LEVET AVOCATS, Madame SERPIL LEVET-TERZIOGLU domicilié(e) 3 ALLEE DES AUBEPINES - 74600 - SEYNOD - France.

La marque LA MAISON AUTONHOME Habitat Eco-Responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625287.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON AUTONHOME Habitat Eco-Responsable arrivera à expiration en date du 18 février 2030.


Monsieur Christopher Brice Pierre BISSCHOP - BOUCARDEY - 2510 Route de Thônes - - 74290 - ALEX - France


AARPI QUERE ET LEVET AVOCATS, Madame SERPIL LEVET-TERZIOGLU - 3 ALLEE DES AUBEPINES - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 21 juillet 2020 - Concession de licence n°790964 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; recyclage professionnel ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.