Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Petit CHANZY
Numéro de dépôt :
3299163
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque Le Petit CHANZY
Déposée le 23 juin 2004 par Christophe et Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Le Petit CHANZY »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411880 - Publication au BOPI 2005-05-10
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31