Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Immoderatus
M. Christophe, Éric Midoux, Agissant pour le compte de la société "Immoderatus fighting" en cours de formation
M. Konstantin Petrov

Numéro de dépôt :
4156865
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Immoderatus de Christophe

Présentation de la marque Immoderatus

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur Christophe et monsieur Konstantin Petrov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Immoderatus »

Les déposants sont monsieur Christophe domicilié(e) Palace Elidia, 12 Rue Du tenao - 06240 - Beausoleil - France et monsieur Konstantin Petrov domicilié(e) Bat À Blue line, 67 Avenue estienne d'Orves - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe, Éric Midoux domicilié(e) Palace Elidia, 12 Rue Du tenao - 06240 - Beausoleil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Christophe, Éric Midoux, Agissant pour le compte de la société "Immoderatus fighting" en cours de formation - Palace Elidia, 12 Rue Du tenao - 06240 - Beausoleil - France

M. Konstantin Petrov - Bat À Blue line, 67 Avenue estienne d'Orves - 06000 - Nice - France


M. Christophe, Éric Midoux - Palace Elidia, 12 Rue Du tenao - 06240 - Beausoleil - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694834 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.