Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nano-Ecole
M. Christophe VIEU, LAAS
Mme. Sylvie RETAILLEAU, IEF
Mme. Patricia LEFEBVRE-LEGRY, IEMN- Cité Scientifique

Numéro de dépôt :
4018178
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Nano-Ecole de Christophe VIEU

Présentation de la marque Nano-Ecole

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par monsieur Christophe VIEU, madame Sylvie RETAILLEAU, madame Patricia LEFEBVRE-LEGRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nano-Ecole »

Les déposants sont monsieur Christophe VIEU domicilié(e) 7 avenue du Colonnel ROCHE - 31077 - TOULOUSE Cédex 4 - France, madame Sylvie RETAILLEAU domicilié(e) Université de Paris Sud - 91405 - ORSAY Cédex - France, madame Patricia LEFEBVRE-LEGRY domicilié(e) Avenue Poincaré, CS 60069 - 59652 - Villeneuve d'Ascq Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia LEFEBVRE-LEGRY, IEMN- Cité Scientifique domicilié(e) Avenue Poincaré, CS 60069 - 59652 - Villeneuve d'Ascq Cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09


M. Christophe VIEU, LAAS - 7 avenue du Colonnel ROCHE - 31077 - TOULOUSE Cédex 4 - France

Mme. Sylvie RETAILLEAU, IEF - Université de Paris Sud - 91405 - ORSAY Cédex - France

Mme. Patricia LEFEBVRE-LEGRY, IEMN- Cité Scientifique - Avenue Poincaré, CS 60069 - 59652 - Villeneuve d'Ascq Cédex - France


Mme. Patricia LEFEBVRE-LEGRY, IEMN- Cité Scientifique - Avenue Poincaré, CS 60069 - 59652 - Villeneuve d'Ascq Cédex - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621881 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.