Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE L'EMPEREUR
M. Christophe VERRIER

Numéro de dépôt :
4042548
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
CAVE L\'EMPEREUR de Christophe VERRIER

Présentation de la marque CAVE L'EMPEREUR

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par monsieur Christophe VERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Christophe VERRIER domicilié(e) 29 av de Diane - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe VERRIER domicilié(e) 29 av de Diane - 06600 - ANTIBES - France.

La marque CAVE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE L'EMPEREUR est expirée depuis le 25 octobre 2023.

Christophe VERRIER a également déposé les autres marques suivantes : FOIE GRAS L EMPEREUR


M. Christophe VERRIER - 29 av de Diane - 06600 - ANTIBES - France


M. Christophe VERRIER - 29 av de Diane - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.