Marque expirée - Marque en non vigueur
“ Château Rudelle ”
Numéro de dépôt :
3522838
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017
Présentation de la marque “ Château Rudelle ”
Déposée le 5 septembre 2007 par Christophe VERGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Château Rudelle ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Château Rudelle ” est expirée depuis le 5 septembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41