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Marques déposées par monsieur Christophe VERAL - Madame Dominique VERAL
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DOMAINE LES FOLIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES FOLIES
Monsieur Christophe VERAL - Madame Dominique VERAL

Numéro de dépôt :
3216143
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
DOMAINE LES FOLIES de Christophe VERAL - Madame Dominique VERAL

Présentation de la marque DOMAINE LES FOLIES

Déposée le 17 mars 2003 par monsieur Christophe VERAL - Madame Dominique VERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est monsieur Christophe VERAL - Madame Dominique VERAL domicilié(e) Les Buges,16200 SAINTE-SEVERE - 16200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame Christophe VERAL domicilié(e) Les Buges,16200 SAINTE-SEVERE - 16200 - France.

La marque DOMAINE LES FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES FOLIES est expirée depuis le 17 mars 2013.


Monsieur Christophe VERAL - Madame Dominique VERAL - Les Buges,16200 SAINTE-SEVERE - 16200 - France


Monsieur et Madame Christophe VERAL - Les Buges,16200 SAINTE-SEVERE - 16200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

– confiture. – vinaigre. – jus de fruit, sirop. – boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.