Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le bon Artisan
M. Christophe VENEZIA
M. Lind Hachani

Numéro de dépôt :
4216040
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le bon Artisan de Christophe VENEZIA

Présentation de la marque Le bon Artisan

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par monsieur Christophe VENEZIA et monsieur Lind Hachani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le bon Artisan »

Les déposants sont monsieur Christophe VENEZIA domicilié(e) Immeuble, 3 Allée Raymond Savignac - 38130 - ECHIROLLES - France et monsieur Lind Hachani domicilié(e) 16 rue eugene varlin - 38400 - saint martin d'heres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe VENEZIA domicilié(e) Immeuble, 3 Allée Raymond Savignac - 38130 - ECHIROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Christophe VENEZIA - Immeuble, 3 Allée Raymond Savignac - 38130 - ECHIROLLES - France

M. Lind Hachani - 16 rue eugene varlin - 38400 - saint martin d'heres - France


M. Christophe VENEZIA - Immeuble, 3 Allée Raymond Savignac - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689522 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bâtiment , rénovation de l'habitat, courtier en travaux, courtier, isolation, façade, isolation façade, vente direct, construction, fenêtre, installation de chauffage, hydrofuge toiture, hydrofuge façade, construction, site marchant, site internet, (Artisan bâtiment général, charpentier, couvreur façadier, chauffagiste, plombier, plaquiste, cuisiniste, salle de bain, menuisier, carreleur, maçon,.