Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU PAIN
Christophe VASSEUR

Numéro de dépôt :
3142645
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012
L\'ATELIER DU PAIN de Christophe VASSEUR

Présentation de la marque L'ATELIER DU PAIN

Déposée le 21 janvier 2002 par Christophe VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ATELIER DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est Christophe VASSEUR domicilié(e) 21, rue d'Arcole,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe VASSEUR domicilié(e) 21, rue d'Arcole,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque L'ATELIER DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU PAIN est expirée depuis le 21 janvier 2012.


Christophe VASSEUR - 21, rue d'Arcole,75004 PARIS - 75004 - France


Christophe VASSEUR - 21, rue d'Arcole,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Café, thé, pain, pâtisseries et confiserie Gelées, confitures, compotes Services de restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.