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Marques déposées par monsieur Christophe Vasseur
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Inalve
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Inalve
M. Christophe Vasseur

Numéro de dépôt :
4268380
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
Inalve de Christophe Vasseur

Présentation de la marque Inalve

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Christophe Vasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Inalve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Christophe Vasseur domicilié(e) Résidence les Oliviers - A 203, 2 RUE Henri de Bournazel - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inalve, M. Christophe Vasseur domicilié(e) Résidence les Oliviers - A 203, 2 RUE Henri de Bournazel - 06300 - NICE - France.

La marque Inalve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inalve arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.


M. Christophe Vasseur - Résidence les Oliviers - A 203, 2 RUE Henri de Bournazel - 06300 - NICE - France


Inalve, M. Christophe Vasseur - Résidence les Oliviers - A 203, 2 RUE Henri de Bournazel - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 13 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775631 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Huiles et graisses comestibles ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie .