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Marques déposées par monsieur Christophe Van Belle
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Van Belle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Van Belle
Monsieur Christophe Van Belle

Numéro de dépôt :
4460534
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
Van Belle de Christophe Van Belle

Présentation de la marque Van Belle

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par monsieur Christophe Van Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Van Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Christophe Van Belle domicilié(e) 23 rue jacques daguerre - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Van Belle domicilié(e) 23 rue jacques daguerre - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque Van Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Van Belle arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.


Monsieur Christophe Van Belle - 23 rue jacques daguerre - 92500 - Rueil Malmaison - France


Monsieur Christophe Van Belle - 23 rue jacques daguerre - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.