Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Ch'tites Maisons Solidaires
Monsieur christophe thomas

Numéro de dépôt :
4577841
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
Les Ch\'tites Maisons Solidaires de christophe thomas

Présentation de la marque Les Ch'tites Maisons Solidaires

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par monsieur christophe thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Ch'tites Maisons Solidaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur christophe thomas domicilié(e) 37 rue auber - 59800 - lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Chtites Maisons Solidaire, Monsieur Christophe THOMAS domicilié(e) 37 rue Auber - 59800 - Lille - France.

La marque Les Ch'tites Maisons Solidaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ch'tites Maisons Solidaires arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

christophe thomas a également déposé les autres marques suivantes : Lil'Pouss'


Monsieur christophe thomas - 37 rue auber - 59800 - lille - France


Les Chtites Maisons Solidaire, Monsieur Christophe THOMAS - 37 rue Auber - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.