Christophe TAMBURINI Cyril DUCHAMP Pierre RICHERME
Numéro de dépôt :
3729117
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
Présentation de la marque YELLOWSTEPS
Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par Christophe TAMBURINI, Cyril DUCHAMP, Pierre RICHERME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YELLOWSTEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Les déposants sont Christophe TAMBURINI domicilié(e) 20 Rue Victor Broizat - 69720 - Saint LAURENT de MURE - France, Cyril DUCHAMP domicilié(e) 27 Quai Victor Augagneur - 69003 - LYON - France, Pierre RICHERME domicilié(e) 108 Route des Thouvassières - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe TAMBURINI domicilié(e) 20 Rue Victor Broizat - 69720 - Saint LAURENT de MURE - France.
La marque YELLOWSTEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christophe TAMBURINI - 20 Rue Victor Broizat - 69720 - Saint LAURENT de MURE - France
Cyril DUCHAMP - 27 Quai Victor Augagneur - 69003 - LYON - France
Pierre RICHERME - 108 Route des Thouvassières - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France
Christophe TAMBURINI - 20 Rue Victor Broizat - 69720 - Saint LAURENT de MURE - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 27 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565367 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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