Déposée le 4 décembre 2003 par CHRISTOPHE STEVENS et CHRISTOPHE PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D – MENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Les déposants sont CHRISTOPHE STEVENS domicilié(e) 09 rue JACQUES ANGE GABRIEL,95140 GARGES-LES-GENESSE - 95140 - France et CHRISTOPHE PATRICK domicilié(e) 09 RUE LAMBERT TETARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE STEVENS domicilié(e) 02 RUE JACQUES ANGE GABRIEL,95140 GARGES-LES-GENESSE - 95140 - France.
La marque D – MENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261008.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D – MENCE est expirée depuis le 4 décembre 2013.
CHRISTOPHE STEVENS - 09 rue JACQUES ANGE GABRIEL,95140 GARGES-LES-GENESSE - 95140 - France
CHRISTOPHE PATRICK - 09 RUE LAMBERT TETARD - France
CHRISTOPHE STEVENS - 02 RUE JACQUES ANGE GABRIEL,95140 GARGES-LES-GENESSE - 95140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Appareils, photographiques cinématographiques, optiques. Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques équipement pour le traitement de de l'information et des ordinateurs ; combinaisons, costumes, guants ou masques de plongée ; vetement de protection contre les accidents dispositifs de protection personnelle contre les accidents lunettes (optiques) articles de lunetteries, etuis a lunettes. Vetements, chaussures, chapellerie, chemise, vetements en cuir, ceintures (habillements) fourrures ; guants (habillement) foulards, cravates bonneterie ; chaussettes, chaussons chaussure de plage, de ski de sport ; couches en matière textilles, sous vetements. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou l'education, services de loisirs, publication de livres, location d'enregistrement sonores, montages de bande video, services photographique. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Reservation de places de spectacles. Publication electronique de livres et de periodique en ligne, micro-edition. – appareils pour la distribution, la transformation du courant électrique. – organisation de concours en matière d'education ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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