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Marques déposées par monsieur christophe souares
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muscat du roussillon muscat catalan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

muscat du roussillon muscat catalan
M. christophe souares

Numéro de dépôt :
3941004
Date de dépôt :
19/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/08/2022
muscat du roussillon muscat catalan de christophe souares

Présentation de la marque muscat du roussillon muscat catalan

Déposée le 19 août 2012 par monsieur christophe souares auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « muscat du roussillon muscat catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur christophe souares domicilié(e) 8 place jean moulin - 66560 - ortaffa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe souares domicilié(e) 8 place jean moulin - 66560 - ortaffa - France.

La marque muscat du roussillon muscat catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque muscat du roussillon muscat catalan est expirée depuis le 19 août 2022.


M. christophe souares - 8 place jean moulin - 66560 - ortaffa - France


M. christophe souares - 8 place jean moulin - 66560 - ortaffa - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.