Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"DOMAINE SAVARY DE BEAUREGARD"
Numéro de dépôt :
1624016
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
22/10/2000
Présentation de la marque "DOMAINE SAVARY DE BEAUREGARD"
Déposée le 22 octobre 1990 par monsieur Christophe SAVARY de BEAUREFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « "DOMAINE SAVARY DE BEAUREGARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "DOMAINE SAVARY DE BEAUREGARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE SAVARY DE BEAUREGARD" est expirée depuis le 22 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14