Marque enregistrée - Marque en vigueur

Claire Conscience
M. Christophe Sauvage
Mlle Livia Sauvage

Numéro de dépôt :
4278326
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
Claire Conscience de Christophe Sauvage

Présentation de la marque Claire Conscience

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par monsieur Christophe Sauvage et mademoiselle Livia Sauvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Claire Conscience » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Christophe Sauvage domicilié(e) 70 BOULEVARD des Coteaux - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et mademoiselle Livia Sauvage domicilié(e) 1 rue du Conseil - 68230 - Turckheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Sauvage domicilié(e) 70 BOULEVARD des Coteaux - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Claire Conscience a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claire Conscience arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.

Christophe Sauvage a également déposé les autres marques suivantes : Ecobiotech , CLAIRE CONSCIENCE , brocoli! et Cie Là où mes potes iront j'irai


M. Christophe Sauvage - 70 BOULEVARD des Coteaux - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France

Mlle Livia Sauvage - 1 rue du Conseil - 68230 - Turckheim - France


M. Christophe Sauvage - 70 BOULEVARD des Coteaux - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.