Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMILE
M. Christophe Sarzier

Numéro de dépôt :
3980711
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
SMILE de Christophe Sarzier

Présentation de la marque SMILE

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par monsieur Christophe Sarzier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Christophe Sarzier domicilié(e) 2306 Route des bois - 69380 - Dommartin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Sarzier domicilié(e) 2306 Route des bois - 69380 - Dommartin - France.

La marque SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILE est expirée depuis le 6 février 2023.

Christophe Sarzier a également déposé les autres marques suivantes : PROCUR , SURGYNAL


M. Christophe Sarzier - 2306 Route des bois - 69380 - Dommartin - France


M. Christophe Sarzier - 2306 Route des bois - 69380 - Dommartin - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels.