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Marques déposées par monsieur CHRISTOPHE SAPET
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ROSSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSAN
M. CHRISTOPHE SAPET

Numéro de dépôt :
3961986
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
ROSSAN de CHRISTOPHE SAPET

Présentation de la marque ROSSAN

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par monsieur CHRISTOPHE SAPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE SAPET domicilié(e) LA COLLONGE, 1029 Chemin de Montessuy - 69380 - MARCILLY D'AZERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTOPHE SAPET domicilié(e) LA COLLONGE, 1029 Chemin de Montessuy - 69380 - MARCILLY D'AZERGUES - France.

La marque ROSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSAN est expirée depuis le 19 novembre 2022.


M. CHRISTOPHE SAPET - LA COLLONGE, 1029 Chemin de Montessuy - 69380 - MARCILLY D'AZERGUES - France


M. CHRISTOPHE SAPET - LA COLLONGE, 1029 Chemin de Montessuy - 69380 - MARCILLY D'AZERGUES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.