Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par christophe SANTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRE PERLE .MILANO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est christophe SANTER domicilié(e) 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe SANTER domicilié(e) 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France.
La marque TRE PERLE .MILANO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
christophe SANTER - 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France
christophe SANTER - 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 4 février 2013 - Concession de licence n°593937 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593935 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Inscription le 20 janvier 2015 - Résiliation de licence n°640942 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640943 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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