Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONLY YOU
M. christophe Santer

Numéro de dépôt :
3886734
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
ONLY YOU de christophe Santer

Présentation de la marque ONLY YOU

Déposée le 6 janvier 2012 par monsieur christophe Santer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ONLY YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur christophe Santer domicilié(e) 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe Santer domicilié(e) 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France.

La marque ONLY YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONLY YOU est expirée depuis le 6 janvier 2022.

christophe Santer a également déposé les autres marques suivantes : PERLINEA , Pearline , C YOU CERAMIC JEWELLERY , DIVINA & CO. , Nagarjuna , My little jewel , Love in Saint Germain , De Saint Roman , ESSENS , Kidwell


M. christophe Santer - 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France


M. christophe Santer - 357 Chemin Romain - 06320 - La Turbie - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 4 février 2013 - Concession de licence n°593937 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593935 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 20 janvier 2015 - Résiliation de licence n°640942 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640943 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.