Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par monsieur Christophe Samouelian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Green Mosaïc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est monsieur Christophe Samouelian domicilié(e) Résidence Espace Aliénor C16, 11 Avenue d'Aquitaine - 33520 - Bruges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Samouelian domicilié(e) Résidence Espace Aliénor C16, 11 Avenue d'Aquitaine - 33520 - Bruges - France.
La marque Green Mosaïc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Mosaïc est expirée depuis le 5 février 2023.
M. Christophe Samouelian - Résidence Espace Aliénor C16, 11 Avenue d'Aquitaine - 33520 - Bruges - France
M. Christophe Samouelian - Résidence Espace Aliénor C16, 11 Avenue d'Aquitaine - 33520 - Bruges - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Green Mosaïc"
