Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIONEL
M. Christophe SALAUN
M. Lionel CHAUVELOT

Numéro de dépôt :
4005781
Date de dépôt :
19/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LIONEL de Christophe SALAUN

Présentation de la marque LIONEL

Déposée par voie électronique le 19 mai 2013 par monsieur Christophe SALAUN et monsieur Lionel CHAUVELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIONEL »

Les déposants sont monsieur Christophe SALAUN domicilié(e) 14 RUE DENFERT ROCHEREAU - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et monsieur Lionel CHAUVELOT domicilié(e) 14 RUE DENFERT ROCHEREAU - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe SALAUN domicilié(e) 14 RUE DENFERT ROCHEREAU - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Christophe SALAUN a également déposé les autres marques suivantes : L LIONEL PAINS ET VIENNOISERIES A LA FRANCAISE


M. Christophe SALAUN - 14 RUE DENFERT ROCHEREAU - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France

M. Lionel CHAUVELOT - 14 RUE DENFERT ROCHEREAU - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


M. Christophe SALAUN - 14 RUE DENFERT ROCHEREAU - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647260 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.