Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BROCHE À PAPA
M. Christophe SALAÜN, Agissant pour le compte de la société "LA BROCHE À PAPA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4315555
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
LA BROCHE À PAPA de Christophe SALAÜN

Présentation de la marque LA BROCHE À PAPA

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par monsieur Christophe SALAÜN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BROCHE À PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Christophe SALAÜN domicilié(e) 2 Boulevard de Polangis - 94500 - Champigny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe SALAÜN domicilié(e) 2 BOULEVARD Polangis - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

La marque LA BROCHE À PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCHE À PAPA arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.


M. Christophe SALAÜN, Agissant pour le compte de la société "LA BROCHE À PAPA" en cours de formation - 2 Boulevard de Polangis - 94500 - Champigny sur Marne - France


M. Christophe SALAÜN - 2 BOULEVARD Polangis - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.