Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Christophe SAINT-SARDOS

Numéro de dépôt :
3881289
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
Marque figurative de Christophe SAINT-SARDOS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur Christophe SAINT-SARDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Christophe SAINT-SARDOS domicilié(e) 1 B rue Grange Rollin - 69400 - LIMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe SAINT-SARDOS domicilié(e) 1 B rue Grange Rollin - 69400 - LIMAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881289.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Christophe SAINT-SARDOS a également déposé les autres marques suivantes : Sweetnix , OPNWARE


M. Christophe SAINT-SARDOS - 1 B rue Grange Rollin - 69400 - LIMAS - France


M. Christophe SAINT-SARDOS - 1 B rue Grange Rollin - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.