Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Fraternités
Christophe ROY, Agissant pour le compte de la société "Les Collégiales" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3862916
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
Les Fraternités de Christophe ROY

Présentation de la marque Les Fraternités

Déposée le 30 septembre 2011 par Christophe ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Fraternités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Christophe ROY, Agissant pour le compte de la société "Les Collégiales" en cours de formation domicilié(e) 1 Les Renondons - 45230 - La Chapelle sur Aveyron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe ROY domicilié(e) 1 Les Renondons - 45230 - La Chapelle sur Aveyron - France.

La marque Les Fraternités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fraternités est expirée depuis le 30 septembre 2021.

Christophe ROY a également déposé les autres marques suivantes : Conviveo


Christophe ROY, Agissant pour le compte de la société "Les Collégiales" en cours de formation - 1 Les Renondons - 45230 - La Chapelle sur Aveyron - France


Christophe ROY - 1 Les Renondons - 45230 - La Chapelle sur Aveyron - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Blanchisserie ; Repassage du linge ;

Hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.